En i§a, elles paraissent fondamentalement differentes des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.
Theoriquement, la place et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent les orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans J’ai realite, les trucs seront bien plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.
Cette complexite ouvre des zones de dangers pour le cadre territorial.
Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.
1. Notre modele traditionnelle
Dans le systeme administratif francais, la commune reste le modele d’origine qui influence l’organisation de l’integralite des collectivites locales.
L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.
D’une part, le maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.
Les interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, seront difficiles a eviter.
Paralli?lement i cela, la separation entre les 2 spheres n’est generalement gui?re tres nette.
1.1. Notre i?tre capable de politique
Une municipalite se compose tout d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’la municipalite.
- Maire : dispose d’un pouvoir au sein d’ 4 domaines principaux :
C’est d’abord l’executif une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom en commune…
Il va i?tre aussi delegataire du conseil municipal : il existe Dans les faits des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.
Il a des pouvoirs propres puisqu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.
Il est representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, puisqu’il est OPJ).
- Les adjoints
Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.
C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca peut quelquefois poser des problemes juridiques (retrait de delegation).
Le maire est le chef de l’Administration. Par votre surveillance qu’il y exerce, il controle de fait le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.
Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela peut disposer d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique jamais pour autant qu’il represente Notre collectivite dans la totalite des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, c’est reconnu tel 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.
Theoriquement, il n’est cependant jamais le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres extri?mement. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.
L’elu « chef de service » reste une situation particulierement complexe a vivre concernant 1 fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu deborde alors de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, et decidant de l’integralite des decisions qui relevent de la responsabilite des fonctionnaires.
- Notre conseil municipal
Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins consequente.
Le scrutin actuel n’est gui?re favorable a J’ai representation d’une minorite au coeur du conseil municipal.
- Mes cabinets politiques. Il y 2 situations :
Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est entre autres la tentation concernant le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique avec claque que le autre arrivant ne maitrise jamais l’organisation interne ou qu’il n’a nullement toute confiance au sein des personnes en place.
Structure legere, totalement politique et jamais administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques Afin de l’executif.
1.2. Le pouvoir administratif
Mes cadres doivent informer nos elus des evolutions sans creer un sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Les difficultes sont evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.
Notre specialisation du cadre va l’enfermer dans sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette d’une realite. Ce n’est pas toute la realite ; rien n’indispose plus votre elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit nos choses que par sa technicite et ne mesure jamais la totalite des impacts des preconisations. Et cela se joue ici, c’est la capacite d’aide a Notre decision. Au moment oi? des propositions venues des cadres paraissent retoquees par des elus, c’est parce qu’elles en ignorent Divers impacts. Ou qu’elles ne prennent nullement en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui prend en compte la complexite de la situation et des differents acteurs.
Cette posture reste inconfortable etant donne qu’il s’agit d’etre competent techniquement bien en depassant cette technicite Afin de integrer a ces propres preconisations la totalite des aspects a prendre en compte.
Mes cadres doivent etre certes proposees, mais surtout savoir repartir un moment entre la gestion de leurs equipes, l’organisation une Direction Generale et celle de leur elu. Plusieurs outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).
L’organisation reste le maitre commentaire dans une telle affaire, tant les elus et les cadres peuvent avoir des calendriers respectifs tres charges, des fois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux seront les elus proposees avant ou apres leur journee de travail, quand les fonctionnaires seront assujettis a toutes les regles de travail de droit commun. Il va falloir donc organiser des temps de travail formalises Afin de garantir un suivi et faciliter votre relation, pour des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.